Le centre hospitalier s’organise autour de pôles, de la direction et de différentes instances. C’est une personne morale de droit public.
La direction du centre hospitalier
Le Directeur, président du directoire, conduit la politique générale de l’établissement. Le chef d’établissement est le représentant légal de l’établissement. Il assure la gestion et la conduite générale du fonctionnement de l’établissement, et exerce son autorité sur le personnel, ordonne les dépenses et les recettes. Pour exercer ses prérogatives, il s’entoure d’une équipe de collaborateurs directs (directeurs et directrices d’hôpitaux).
Directeur : Vincent PREVOTEAU
Organigramme de direction :
les instances hospitaliÈres
conseil de surveillance
Le Conseil de surveillance (CS) est une instance décisionnelle de l’hôpital composé de représentants des collectivités territoriales, du personnel et de personnes qualifiées, parmi lesquelles des représentants des usagers. Le Conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce un contrôle permanent de la gestion du Centre Hospitalier.
directoire
Le Directoire est une instance de concertation qui appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le Directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.
comMission mÉdicale d’Établissement
La Commission médicale d’établissement (CME) est un organe consultatif composé de représentants du personnel médical de l’établissement. Le Président de la CME, conjointement avec le directeur, coconstruit l’élaboration et la mise en oeuvre du projet médico-soignant, définit la politique d’amélioration de la qualité, et nomine et met fin aux fonctions des chefs de pôle et des chefs de service.
Élu par ses pairs, le Président de la Commission médicale d’établissement est également vice-président de droit du Directoire. La CME est notamment consultée sur le projet d’établissement, le plan médical, les orientations stratégiques de l’établissement, le plan global de financement pluriannuel (PGFP) ou encore la gestion du personnel médical.
CommisSion des soins infirmiers, de rÉÉducation et mÉdico-techniques
La Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) est un organe consultatif composé de représentants des personnels infirmiers, de rééducation, médico-techniques, des cadres de santé et des aides-soignants. Présidée par le coordinateur général des soins, la CSIRMT est notamment consultée : sur le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ; sur l’organisation générale des soins et l’accompagnement des malades ; ou encore sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins.
comitÉ social d’Établissement
Le Comité social d’établissement (CSE) est un organe consultatif composé de représentants du personnel non médical. Présidé par le chef d’établissement, ce comité est consulté sur les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, le plan global de financement pluriannuel (PGFP) ou encore le plan de formation du personnel.
Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail.
La Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) est un organe consultatif rattaché au CSE. Présidée par le chef d’établissement, cet organe est consulté sur les projets d’aménagement importants modifiant les conditions de santé, de sécurité ou les conditions de travail ; sur l’introduction de nouvelles technologies dans l’établissement ou encore sur la mise en œuvre des mesures en vue de faciliter le maintien au travail des accidentés du travail et des travailleurs en situation de handicap.
comission des usagers
La Commission des usagers (CDU) est une instance chargée de veiller au respect des droits des usagers et de faciliter leurs démarches pour exprimer leurs difficultés. Composée du chef d’établissement ou de son mandataire, d’un médiateur médecin, d’un médiateur non-médecin et de deux représentants des usagers, elle est consultée sur la politique d’accueil et de prise en charge des patients et de leurs proches. Elle examine également au moins une fois par trimestre les réclamations adressées à l’hôpital par les usagers.
CAP et CCP
La Commission administrative paritaire (CAP) est une instance consultative composée, en nombre égal, de représentants de l’administration et de représentants du personnel. Elle est consultée sur les questions relatives à la situation et à la carrière individuelle des agents titulaires.
La Commissions consultatives paritaires (CCP) est le pendant, pour les agents contractuels, de la Commission administrative paritaire.
Conseil de vie sociale
Le conseil de la vie sociale est une instance consultative autonome. C’est un lieu d’expression qui permet aux usagers, aux résidents et à leurs familles de communiquer et d’échanger sur l’ensemble de leurs conditions de vie, de soins et d’hébergement. Il est obligatoire dans toutes les structures d’hébergements.